Les délibérations du Conseil Municipal

       

 

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :

 

Séance du 3 avril 2012

 

01. Compte administratif 2011 de la Commune

02. Compte administratif 2011 du service eau et assainissement

03. Compte de gestion de la Commune

04. Compte de gestion du service eau et assainissement

05. Affectation du résultat de fonctionnement 2011 Budget Communal

06. Affectation du résultat de fonctionnement 2011 Budget Eau et Assainissement

07. Fiscalité directe locale : Taux d’imposition 2012 de la taxe d’habitation et des taxes foncières (bâti et non bâti)

08. BP 2012 Commune

09. BP 2012 Eau et Assainissement

10. Programme d’investissements communaux année 2012

11. Avenant au lot n°1 marché Tennis (Entreprise TAXIL)

12. Extension du réseau d’assainissement à Lentier

13. Réfection de l’allée des mûriers : demande de subvention au Conseil Général

14. Demande de subvention pour la reconstruction d’un mur de soutènement au chemin communal des Adrechs

15. Demande de subvention pour le remplacement de fenêtres et volet 

16. Convention de servitude sur la parcelle C 422 située à Ratton

17. Convention droit des sols avec la CAD : Avenant n°1

18. Convention aide technique en régie du Conseil Général

19. Groupement de commandes pour les développements internet /  intranet

20. Accueil de loisirs sans hébergement : tarifs année 2012

21. Modification des tarifs concessions cimetière

22. Impression d’affiches pour les associations ampusiannes

23. Indemnisation pour utilisation d’un téléphone portable

24. Fixation du montant de l’Indemnité Représentative de Logement des instituteurs pour 2011

25. Motion contre la suppression des emplois à l’ONF