Les délibérations du Conseil Municipal

       

 

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :

 

Séance du 12 juillet 2011

 

28. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunal du Var

29. Création d'un groupement de commandes pour les services de téléphonie et les achats liés à l'informatique

30. Emprise foncière sur le régime forestier de la commune 

31. Versement d'une subvention complémentaire à l'A.P.P.A 

32. DM n°1 Budget de la commune exercice 2011 

33. DM n°1 Budget de l'eau et assainissement - exercice 2011 

34. Rapport annuels: gestion de l'eau et de l'assainissement

35. Bail de location du cabinet paramédical à l'ancienne école

36. Mise à jour du tableau des emplois permanents