Les délibérations du Conseil Municipal
Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :
Séance du 13 avril 2010
09. Compte administratif 2009 de la Commune
10. Compte administratif 2009 du service eau et assainissement
11. Comptes de gestion de la Commune et du service eau et assainissement
12. Affectation du résultat de fonctionnement 2009 Budget Communal
13. Affectation du résultat de fonctionnement 2009 Budget Eau et Assainissement
14. Fiscalité directe locale : Taux d’imposition 2010 de la taxe d’habitation et des taxes foncières
15. BP 2010 Commune
16. BP 2010 Eau et Assainissement
17. Programme d’investissements communaux année 2010
18. AEP les Adrechs : demande de subventions
19. Réfection allée des mûriers : demande de subvention
20. Acquisition d’un terrain à l’Eglisonne : demande de subventions
21. Construction d’un tennis : demande de subvention
22. Demande de subventions au conseil général
23. Réfection allée nord du cimetière
24. Chemin de Ventilègne, mur des Adrechs et mur de l’Eglisonne
25. Remplacement de persiennes de la Mairie
26. Modification simplifiée du POS : suppression emplacement réservé n° 14
28. ATESAT mise en accessibilité voirie et espaces publics
30. Convention salle des jeunes – Full combat club ampusian
31. Indemnité représentative de logement des instituteurs
32. IAT