Les délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :

Séance du 21 avril 2011

01. Compte administratif 2010 de la Commune 

02. Compte administratif 2010 du service eau et assainissement

03. Compte de gestion de la Commune 

04. Compte de gestion du service eau et assainissement 

05. Affectation du résultat de fonctionnement 2010 Budget Communal 

06. Affectation du résultat de fonctionnement 2010 Budget Eau et Assainissement 

07. Fiscalité directe locale : Taux d’imposition 2011 de la taxe d’habitation et des taxes foncières (bâti et non bâti) 

08. BP 2011 Commune 

09. BP 2011 Eau et Assainissement 

10. Programme d’investissements communaux année 2011 

11. AEP quartier Aby : demande de subventions 

12. Reprise de l’assise et goudronnage du chemin de Ventilègne, de Couan, des Adrechs et Aby, du N/E de la déchèterie, remise en état d’un mur de soutènement aux Adrechs, création d’un mur de soutènement à l’Eglisonne 

13. Construction d’un tennis : demande de subvention au Conseil Général 

14. Réfection de l’allée des mûriers : demande de subvention au Conseil Général

15. Construction d’un local communal au boulodrome 

16. Extension du columbarium 

17. Marché éclairage public 

18. Modification de la demande de subvention à la région dans le cadre du FSL 2011 

19. Don de la commune de Lavau sur Loire 

20. Accueil de loisirs sans hébergement : tarifs 2011 

21. Convention aide technique du Conseil Général du Var 

22. Participation au CLIC de la Dracénie 

23. Indemnité représentative de logement des instituteurs 

24. Création d’une régie de recettes pour la vente de tickets à la balade gourmande 

25. Demande de suspension définitive des prospections de gaz de Schiste 

26. Acquisition immeuble N 316 Grand Rue 

27. Proposition de vente d’un terrain au Petit Puits