Les délibérations du Conseil Municipal

       

 

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :

 

Séance du 21 septembre 2010

43. Signature d’un marché public dans le cadre de la procédure d’urgence + avenant

44. Catastrophe naturelle : aménagement du programme des investissements 2010

45. Avenant au marché triennal de restauration de la voirie

46. Droit de préemption N 563 Les Prés Neufs

47. Réhabilitation du premier étage de l’ancienne école

48. Achat d’un véhicule : attribution d’un marché

49. Curage des caniveaux : résultats de la consultation

50. Projet de création d’une micro-crèche

51. Conseil d’un avocat pour autorisation de stationnement de taxi

52. Conseil d’un avocat pour garantie d’achèvement de travaux Lot. Val Claret

53. Modification des conditions d’utilisation de la salle polyvalente

54. Création d’un emploi

55. Participation téléphone portable