Les délibérations du Conseil Municipal

       

 

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :

 

Séance du 25 octobre 2011

 

37. BS commune

38. Délibération Modificative n°2 au budget eau / assainissement exercice 2011

39. Taxe d’aménagement 

40. Participation au CLIC

41. Ecole : ouverture d’une classe supplémentaire

42. Livraison de repas à la cantine scolaire : choix de l’entreprise retenue

43. Tennis : choix des entreprises retenues

44. Entretien général et réfection des voies communales : choix de l’entreprise retenue

45. Logement conventionné : choix des entreprises retenues

46. Acquisition de la parcelle E 481 à Rigaud

47. Subvention à l’association « Les Darnaguettes »

48. Equipement ludique et sportif pour les enfants (FSL)

49. Motion relative au maintien du service réanimation du centre hospitalier de la Dracénie