Les délibérations du Conseil Municipal

       

 

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :

Séance du 27 janvier 2009

1.     Construction d’un terrain de bosses : lancement du marché

2.     Rénovation du centre ancien

3.     Projet de bail pour « ferme photovoltaïque »

4.     Prise de possession de la ruine N 281 Rue du Four

5.     Vente des ruines N 281 282 290 Rue du Four

6.     Acquisition d’un jardin N 426 au boulevard Clemenceau

7.     Schéma directeur d’alimentation en eau potable

8.     Délégation de service public pour l’assainissement

9.     Recensement de la population 2009 : rémunération des agents recenseurs

10. Recrutement d’un stagiaire étudiant pour réalisation d’un site Internet

11. Redevance pour occupation du domaine public par les réseaux publics de distribution d’électricité

12. Institution de la Participation pour Voies et Réseaux

13. Révision de la participation communale pour les séjours en colonies de vacances

14. Gestion du tennis municipal : renouvellement de la convention

 

15. Fixation des vacations funéraires