Les délibérations du Conseil Municipal
Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :
Séance du 27 mars 2013
01. Compte administratif commune
02. Compte administratif eau/assainissement
04. Compte de gestion eau/assainissement
05. Affectation de résultat commune
06. Affectation de résultat eau/assainissement
07. Fiscalité directe locale : taux 2013
08. Budget primitif commune 2013
09. Budget primitif eau/assainissement 2013
10. Programmation des investissements
11. Voirie quartier de l’Eglisonne
13. Réfection de la toiture du bâtiment communal de Couan
14. Mise en place d’un tableau électrique pour alimenter le Bar Chez Fanfan
15. Sectorisation du réseau d’eau potable et remplacement d’une canalisation défectueuse
16. Extension du réseau d’eau potable sur le chemin des Adrechs
17. Acquisition des parcelles N673 et N674
18. Domaine des iris : cession de parties communes à la mairie d’Ampus
19. Contrat de territoire 2013-2015 avec le Conseil Général du Var
20. Convention de mise à disposition d’équipements de tennis
21. Délégations accordées au Maire en matière de marchés publics
22. Fixation du montant de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour 2012
23. Réforme des rythmes scolaires report de la date d’effet à la rentrée septembre 2014
24. Annulation du groupement de commande de la CAD pour la réalisation d’un site Internet
25. Création d’un Contrat Accompagnement dans l’Emploi
26. Contrats de maintenance clocher et paratonnerre de l’église