Les délibérations du Conseil Municipal

       

 

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal :

Séance du 30 juin 2009

47. Révision simplifiée du P.O.S. pour la déchèterie

48. Révision simplifiée du P.O.S. pour la déchèterie - Choix du bureau

49. Modification du Budget de la Commune

50. Projet de lotissement à l'Eglisonne

51. Demande de cession de passage piétonnier à l'Eglisonne

52. Rapport de gestion de l'eau et l'assainissement

53. Autorisation pour le Maire d'ester en justice

54. Participation au FISAC

55. Construction d'un terrain de tennis

56. Certification de la gestion durable de la forêt

57. Désignation des représentants de la Zone Artuby au comité rivière Verdon

58. Contrat territoire 2009-2011

59. Contrat territoire - Demande de subvention

60. Avenant de la SEERC